mentions légales – administratif
Mentions légales
En vous connectant sur notre site, vous acceptez sans réserve les modalités d’utilisation indiquées ci-dessous.
Merci d’en prendre connaissance.
Éditeur du site
L’Ensemble Vocal « La Pastourelle » (EVLP) est une association à but non lucratif (type « loi 1901 »), inscrite depuis le 7 juin 2025 au Registre des Associations du Tribunal d’Instance de Mulhouse – sous le volume LXXXI (81) Folio 67 conformément à la loi de 1908 (droit local des associations) en vigueur en Alsace et Moselle.
Siège social
19 rue Beauregard
68440 ZIMMERSHEIM
contact@lapastourelle-zimmersheim.fr
Responsable éditorial
contact@lapastourelle-zimmersheim.fr
Webmestre
Webmestre
Conditions d’utilisation
Le site accessible par les url suivants : https://lapastourelle-zimmersheim.frest exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par l’association EVLP qui ne pourra être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du site.
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler au webmestre en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.)
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’Ensemble Vocal « La Pastourelle » ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Ensemble Vocal « La Pastourelle ». L’association ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet, et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’association Ensemble Vocal « La Pastourelle ».
Déclaration à la CNIL
Conformément à la Délibération de la CNIL n° 2010-229 du 10 juin 2010, l’association est dispensée de déclaration. Le site de l’EVLP ne collecte aucune information ou adresse personnelle et ne constitue aucun fichier.
Protection de l’image
Seuls les membres actuels ou anciens de l’Ensemble Vocal « La Pastourelle » sont susceptibles de voir leur image reproduite sur ce site, notamment dans les photos et présentations ornant les pages ou dans les articles de presse liés aux manifestations du chœur. Ces personnes ont donné leur accord pour la diffusion de l’image, accord sur lequel elles peuvent revenir à tout moment.
Toute personne, membre de l’association ou visiteur du site, qui constaterait une utilisation indue de son image doit le signaler sans délai au webmestre.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, etc. ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association « La Pastourelle », à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’Ensemble Vocal « La Pastourelle ». Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://lapastourelle-zimmersheim.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par courriel: contact@lapastourelle-zimmersheim.fr
Conditions de service
Ce site est hébergé par Amen.
COMITE
Président : Jean-Claude EISENMANN
Trésorière : Martine LAYLE
Vice-Président : Etienne GYOMLAI
Chefs de chœur : Martine BACHER – Frédéric FUCHSSecrétaire : Christiane MIROUX
Assesseurs : Vincente BLANCHARD – Catherine KEYSER – Marielle LACAUT – Christian SCHLIER – Paul SPRINGINSFELD – Frrançoise LE BOHEC-DORNER